Déposée le 27 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JET IMPORT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JET IMPORT France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JET IMPORT FRANCE domicilié(e) 78 RUE DE LA FERRONNERIE,40600 BISCARROSSE - 40600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 962 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PIERRE-JEAN BOULIOU domicilié(e) 29 Rue GUILLAUMET,40160 PARENTIS en Born - 40160 - France.
La marque JET IMPORT France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET IMPORT France est expirée depuis le 27 mars 2013.
JET IMPORT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JET IMPORT France
JET IMPORT FRANCE, SARL, ZONE INDUSTRIELLE - 78 RUE DE LA FERRONNERIE,40600 BISCARROSSE - 40600 - France - SIREN 410962427
MR PIERRE-JEAN BOULIOU - 29 Rue GUILLAUMET,40160 PARENTIS en Born - 40160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605274 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Inscription le 8 juillet 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°651107 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08
Machines et machines outils moteur (à exception moteur pour vehicule terrestre), accouplements et organes de transmission. Appareils et instruments scientifiques, nautiques. Pièces moteur pour véhicule nautique. Appareils et instruments scientifiques, nautiques. Turbine – arbre de transmission. Helice – moteur – échappement, allumage pour moteur à explosion admission air/essence pour moteur à explosion, carburateur. Stabilisateur de coque, système de commande et de contrôle de direction. Vehicule, appareil de locomotion par terre, air, eau. Pièces de carrosserie pour vehicule nautique – housse de selle. Revêtement de sol.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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